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Marques déposées par la société SOCIETE COPAD
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COPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAD
SOCIETE COPAD

Numéro de dépôt :
93452941
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque COPAD

Déposée le 29 janvier 1993 par la société SOCIETE COPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COPAD domicilié(e) Siège social: 58, av. de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 454 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France.

La marque COPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAD est expirée depuis le 29 janvier 2003.


SOCIETE COPAD - Siège social: 58, av. de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 381454040


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Tissus et produits textiles en gros, vêtements, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.