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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE
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Cuvée des TEMPLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée des TEMPLIERS
SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
98761783
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque Cuvée des TEMPLIERS

Déposée le 30 novembre 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée des TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE domicilié(e) CAVE DE LAVILLE DIEU DU TEMPLE, 82290 LAVILLE DIEU DU TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNAC PRESIDENT - France.

La marque Cuvée des TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des TEMPLIERS est expirée depuis le 30 novembre 2008.

SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE SABLET , "LE MESNIL" , Domaine de Magnac


SOCIETE COOPERATIVE - CAVE DE LAVILLE DIEU DU TEMPLE, 82290 LAVILLE DIEU DU TEMPLE - France - SIREN 777285792


M. MAGNAC PRESIDENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières.