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Marques déposées par la société Société Coopérative Viticole "Les Vignerons de La PALME"
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CHATEAU ST PANCRACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST PANCRACE
Société Coopérative Viticole "Les Vignerons de La PALME"

Numéro de dépôt :
1650633
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque CHATEAU ST PANCRACE

Déposée le 13 mars 1991 par la société Société Coopérative Viticole "Les Vignerons de La PALME" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ST PANCRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Viticole "Les Vignerons de La PALME" domicilié(e) 11480 LA PALME (dossier no 2183453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 797 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSIERE Jean Marie domicilié(e) (dossier no 2183453) - France.

La marque CHATEAU ST PANCRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ST PANCRACE est expirée depuis le 13 mars 2011.

Société Coopérative Viticole "Les Vignerons de La PALME" a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL GRENACHE , DOMAINE DU CRES , PALMEROC


Société Coopérative Viticole "Les Vignerons de La PALME" - 11480 LA PALME (dossier no 2183453) - France - SIREN 775797624


Mr BISSIERE Jean Marie - (dossier no 2183453) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183453 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée St Pancrace