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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE
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LES LAVANDES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES LAVANDES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, SCV

Numéro de dépôt :
4222437
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
LES LAVANDES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LES LAVANDES

Déposée le 2 novembre 2015 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES LAVANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 779 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, SCV domicilié(e) LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France.

La marque LES LAVANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LAVANDES arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , LA SPOSATA , ROQUEMENOURGUE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, SCV - LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France - SIREN 782779698


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, SCV - LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. – vins d'appellation d'origine protégée. – vins d'indication géographique protégée. – vins sans indication géographique.