Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLAS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3348773
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/03/2015
LES CAILLAS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LES CAILLAS

Déposée le 24 mars 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES CAILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 779 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France.

La marque LES CAILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLAS est expirée depuis le 24 mars 2015.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , LA SPOSATA


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 782779698


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Vins d'appellation d'origine contrôlée.