LE VIN DES TERRASSES

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LE VIN DES TERRASSES

Déposée le 5 octobre 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN DES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LA CEVENOLE, 07260 ROSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque LE VIN DES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DES TERRASSES est expirée depuis le 5 octobre 2004.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LA SPOSATA , ROQUEMENOURGUE