LA CAPELETTE

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque LA CAPELETTE

Déposée le 21 mars 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA CAPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 779 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPÉRATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France.

La marque LA CAPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPELETTE est expirée depuis le 21 mars 2015.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , LA SPOSATA , ROQUEMENOURGUE