Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TAÏADES
Société Cooperative Vinicole

Numéro de dépôt :
3598366
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2018
DOMAINE DES TAÏADES de Société Cooperative Vinicole

Présentation de la marque DOMAINE DES TAÏADES

Déposée le 11 septembre 2008 par la société Société Cooperative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES TAÏADES »

Le déposant est la société Société Cooperative Vinicole domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, Avenue André Aune,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 779 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Cooperative Vinicole domicilié(e) LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, Avenue Andre Aune,13560 SENAS - 13560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TAÏADES est expirée depuis le 11 septembre 2018.

Société Cooperative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA , CHATEAU DE PONTEILLA , LES LAVANDES , LES TERRES DU FOUSSA , LES OPIES , LE BRUN DE NEUVILLE , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LE VIN DES TERRASSES , LA SPOSATA


Société Cooperative Vinicole - LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, Avenue André Aune,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 782779698


Société Cooperative Vinicole - LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, Avenue Andre Aune,13560 SENAS - 13560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

– vins d'Appellation d'Origine Controlee. – vins de pays.