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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV
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LES CAILLAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CAILLAS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV

Numéro de dépôt :
4222432
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
LES CAILLAS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV

Présentation de la marque LES CAILLAS

Déposée le 2 novembre 2015 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CAILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV domicilié(e) LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 779 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV domicilié(e) LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France.

La marque LES CAILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLAS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DALMA


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV - LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France - SIREN 782779698


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV - LE CELLIER SAINT AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE - 13560 - SENAS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. – vins d'appellation d'origine protégée.