Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHAMPION DU MONDE 1994 DE CYCLISME SUR ROUTE LUC LEBLANC
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ROGNES

Numéro de dépôt :
94536752
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque CUVEE DU CHAMPION DU MONDE 1994 DE CYCLISME SUR ROUTE LUC LEBLANC

Déposée le 15 septembre 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ROGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU CHAMPION DU MONDE 1994 DE CYCLISME SUR ROUTE LUC LEBLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ROGNES domicilié(e) Place de la Coopérative, 13840 ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RAVAUTE Rémy SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque CUVEE DU CHAMPION DU MONDE 1994 DE CYCLISME SUR ROUTE LUC LEBLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CHAMPION DU MONDE 1994 DE CYCLISME SUR ROUTE LUC LEBLANC est expirée depuis le 15 septembre 2004.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE ROGNES - Place de la Coopérative, 13840 ROGNES - France - SIREN 782762447


MONSIEUR RAVAUTE Rémy SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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