Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARDA GARRIGA JOSEPH
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DE PEZILLA

Numéro de dépôt :
3349286
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
SARDA GARRIGA JOSEPH de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DE PEZILLA

Présentation de la marque SARDA GARRIGA JOSEPH

Déposée le 15 mars 2005 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DE PEZILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARDA GARRIGA JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DE PEZILLA domicilié(e) 1 AVENUE DU CANIGOU,66370 PEZILLA LA RIVIERE - 66370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE PEZILLA domicilié(e) 1 AVENUE DU CANIGOU,66370 PEZILLA - 66370 - France.

La marque SARDA GARRIGA JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARDA GARRIGA JOSEPH est expirée depuis le 15 mars 2015.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DE PEZILLA a également déposé les autres marques suivantes : LA MÉTAIRIE DE BLANES , PEZILLAC


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES VIGNERONS DE PEZILLA - 1 AVENUE DU CANIGOU,66370 PEZILLA LA RIVIERE - 66370 - France


SCV LES VIGNERONS DE PEZILLA - 1 AVENUE DU CANIGOU,66370 PEZILLA - 66370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Inscription le 5 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°652116 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05

Inscription le 1 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°661960 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée dont les noms suivent : Muscat de Rivesaltes. Côtes du Roussillon rouge. Côtes du Roussillon rose.