Marque enregistrée - Marque en non vigueur

naturoptère
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SCA

Numéro de dépôt :
3750892
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
naturoptère de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE

Présentation de la marque naturoptère

Déposée le 1 juillet 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « naturoptère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque naturoptère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque naturoptère est expirée depuis le 1 juillet 2020.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE , L HERMITE DE VAUCLAIRE VISAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SCA - 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 783251622


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Vins d'appellation d'origine « COTES DU RHONE » issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.