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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3362601
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2015
Marque figurative de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362601.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2015.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France - SIREN 783251622


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Vins. Vinification. Publicité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.