Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BEAU
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3432827
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
LE BEAU de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LE BEAU

Déposée le 1 juin 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BEAU »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEAU est expirée depuis le 1 juin 2016.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France - SIREN 783251622


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône.

Vinification.