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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN
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TERROIR DES ALPILLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIR DES ALPILLES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN

Numéro de dépôt :
3565710
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
TERROIR DES ALPILLES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN

Présentation de la marque TERROIR DES ALPILLES

Déposée le 31 mars 2008 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERROIR DES ALPILLES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN domicilié(e) Avenue Andre Aune,13560 SENAS - 13560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 779 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPÉRATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN domicilié(e) AVENUE ANDRE AUNE,13560 SENAS - 13560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES DES TEMPLIERS


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN - Avenue Andre Aune,13560 SENAS - 13560 - France - SIREN 782779698


SOCIETE COOPÉRATIVE VINICOLE LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN - AVENUE ANDRE AUNE,13560 SENAS - 13560 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493831 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins. Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.