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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE
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LES DOMAINES DES TEMPLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DES TEMPLIERS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3309391
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/08/2014
LES DOMAINES DES TEMPLIERS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque LES DOMAINES DES TEMPLIERS

Déposée le 23 août 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES DOMAINES DES TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) ROUTE DE BAUME DE TRANSIT,84600 RICHERENCHES - 84600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 247 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) ROUTE DE BAUME DE TRANSIT,84600 RICHERENCHES - 84600 - France.

La marque LES DOMAINES DES TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DES TEMPLIERS est expirée depuis le 23 août 2014.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DES ALPILLES


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS SOCIETE CIVILE A CAPITAL VARIABLE - ROUTE DE BAUME DE TRANSIT,84600 RICHERENCHES - 84600 - France - SIREN 783247000


SCA LE CELLIER DES TEMPLIERS - ROUTE DE BAUME DE TRANSIT,84600 RICHERENCHES - 84600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.