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Marques déposées par la société Société Coopérative Vinicole “ LE BRUN DE NEUVILLE
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LE BRUN DE NEUVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BRUN DE NEUVILLE
Société Coopérative Vinicole “ LE BRUN DE NEUVILLE ”

Numéro de dépôt :
3413553
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016
LE BRUN DE NEUVILLE de Société Coopérative Vinicole “ LE BRUN DE NEUVILLE

Présentation de la marque LE BRUN DE NEUVILLE

Déposée le 27 février 2006 par la société Société Coopérative Vinicole “ LE BRUN DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRUN DE NEUVILLE »

Le déposant est la société Société Coopérative Vinicole “ LE BRUN DE NEUVILLE domicilié(e) Route de Chantemerle BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc VITOUX SELAFA FIDAL domicilié(e) 19 rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRUN DE NEUVILLE est expirée depuis le 27 février 2016.


Société Coopérative Vinicole “ LE BRUN DE NEUVILLE ” - Route de Chantemerle BETHON - France - SIREN 780361317


Jean-Luc VITOUX SELAFA FIDAL - 19 rue Clément Ader,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Vins de champagne.