Marque enregistrée - Marque en vigueur

V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4360947
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE

Présentation de la marque V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Charlotte MONTAUD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMTE , DOMAINE DES HAUTES GARRIGUES , La SUZIENNE Vignerons depuis 1926 , CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS , DOMAINE DE VENTEROL , DOMAINE DE FONTPEYROLLES , TERRES DE ROCAILLES , SECRETS D'HISTOIRE , LA SUZIENNE , RABASSIERE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole - 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France - SIREN 301169850


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Charlotte MONTAUD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins.