Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE ROCAILLES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE

Numéro de dépôt :
4518964
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
TERRES DE ROCAILLES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE

Présentation de la marque TERRES DE ROCAILLES

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE ROCAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TERRES DE ROCAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE ROCAILLES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMTE , DOMAINE DES HAUTES GARRIGUES , V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR , La SUZIENNE Vignerons depuis 1926 , CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS , DOMAINE DE VENTEROL , DOMAINE DE FONTPEYROLLES , SECRETS D'HISTOIRE , LA SUZIENNE , RABASSIERE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE - 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France


Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA - 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vins.