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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE
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MISTRALOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRALOU
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3943627
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/09/2022
MISTRALOU de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE

Présentation de la marque MISTRALOU

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MISTRALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MISTRALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRALOU est expirée depuis le 4 septembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMTE , DOMAINE DES HAUTES GARRIGUES , V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR , La SUZIENNE Vignerons depuis 1926 , CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS , DOMAINE DE VENTEROL , DOMAINE DE FONTPEYROLLES , TERRES DE ROCAILLES , SECRETS D'HISTOIRE , LA SUZIENNE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole - 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France - SIREN 301169850


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 6 août 2013 - Retrait partiel n°606185 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins. Bénéficiant de l'AOP côtes du Rhône.