Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRISE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
92441904
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2022

Présentation de la marque LA GRISE

Déposée le 10 novembre 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA GRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA GRISE est expirée depuis le 10 novembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMTE , DOMAINE DES HAUTES GARRIGUES , V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR , La SUZIENNE Vignerons depuis 1926 , CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS , DOMAINE DE VENTEROL , DOMAINE DE FONTPEYROLLES , TERRES DE ROCAILLES , SECRETS D'HISTOIRE , LA SUZIENNE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole - 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France - SIREN 301169850


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226761 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508317 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-04

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