DOMAINE DES SABLONS
Présentation de la marque DOMAINE DES SABLONS
Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SABLONS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43