CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Monsieur Julien SCICLUNA domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMTE , DOMAINE DES HAUTES GARRIGUES , V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR , La SUZIENNE Vignerons depuis 1926 , DOMAINE DE VENTEROL , DOMAINE DE FONTPEYROLLES , TERRES DE ROCAILLES , SECRETS D'HISTOIRE , LA SUZIENNE , RABASSIERE