C.T

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque C.T

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE domicilié(e) 837 Avenue des Côtes du Rhône - 26790 - SUZE-LA-ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque C.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T est expirée depuis le 4 septembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU COMTE , DOMAINE DES HAUTES GARRIGUES , V VIGNERONS SUZE LA ROUSSE DE SR , La SUZIENNE Vignerons depuis 1926 , CHÂTEAU DE CHARTROUSSAS , DOMAINE DE VENTEROL , DOMAINE DE FONTPEYROLLES , TERRES DE ROCAILLES , SECRETS D'HISTOIRE , LA SUZIENNE