Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE AGRICOLA
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE

Numéro de dépôt :
1104258
Date de dépôt :
05/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE AGRICOLA

Déposée le 5 février 1979 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE AGRICOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE domicilié(e) (Société Civile), rue Henri Vadon 83600 FREJUS - France.

La marque CUVEE AGRICOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE AGRICOLA est expirée depuis le 5 février 1989.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AGRICOLA


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA FREJUSIENNE - (Société Civile), rue Henri Vadon 83600 FREJUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

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