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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE
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LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE

Numéro de dépôt :
3166762
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2012
LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS

Déposée le 28 mai 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE domicilié(e) QUARTIER LE GRAND'GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE domicilié(e) QUARTIER LE GRAND'GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France.

La marque LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE PUYMÉRAS est expirée depuis le 28 mai 2012.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE - QUARTIER LE GRAND'GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France - SIREN 783246747


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA COMTADINE - QUARTIER LE GRAND'GRANGE,84110 PUYMERAS - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)