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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA CLAIRETTE" (Société Coopérative Agricole Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel variables
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SPECIAL FONDUE RACLETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECIAL FONDUE RACLETTE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA CLAIRETTE" (Société Coopérative Agricole Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel variables)

Numéro de dépôt :
1717089
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2011
SPECIAL FONDUE RACLETTE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE \

Présentation de la marque SPECIAL FONDUE RACLETTE

Déposée le 27 décembre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA CLAIRETTE" (Société Coopérative Agricole Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIAL FONDUE RACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA CLAIRETTE" (Société Coopérative Agricole Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel variables domicilié(e) Route d'Aries BELLEGARDE, 30300 BEAUCAIRE (dossier no 2201635) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2201635) - France.

La marque SPECIAL FONDUE RACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL FONDUE RACLETTE est expirée depuis le 27 décembre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA CLAIRETTE" (Société Coopérative Agricole Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : COSTIERES DU GARD PLEIN SOLEIL , COSTECLAIR


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE "LA CLAIRETTE" (Société Coopérative Agricole Société Civile Particulière de Personnes à Capital et Personnel variables) - Route d'Aries BELLEGARDE, 30300 BEAUCAIRE (dossier no 2201635) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2201635) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201635 - Publication au BOPI 2001-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

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