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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA CEVENOLE CHATUS " Monnaie d'or "
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CEVENOLE CHATUS " Monnaie d'or "
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98750426
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2018

Présentation de la marque LA CEVENOLE CHATUS " Monnaie d'or "

Déposée le 15 septembre 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CEVENOLE CHATUS " Monnaie d'or " »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 07260 ROSIERES (dossier no 2384183) - 07260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 260 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE domicilié(e) 07260 ROSIERES (dossier no 2384183) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CEVENOLE CHATUS " Monnaie d'or " est expirée depuis le 15 septembre 2018.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE COOPERATIVE AGRICOLE - 07260 ROSIERES (dossier no 2384183) - 07260 - France - SIREN 776260267


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA CEVENOLE - 07260 ROSIERES (dossier no 2384183) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2008 n°2384183 - Publication au BOPI 2008-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

" Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ".