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Marques déposées par la société Société coopérative vinicole “ La Clairette ” Sté Coopérative agricole
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COSTIERES DU GARD - PLEIN SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSTIERES DU GARD - PLEIN SOLEIL
Société coopérative vinicole “ La Clairette ” Sté Coopérative agricole, société civile particulière de personnes

Numéro de dépôt :
1377541
Date de dépôt :
30/10/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2016
COSTIERES DU GARD - PLEIN SOLEIL de Société coopérative vinicole “ La Clairette ” Sté Coopérative agricole

Présentation de la marque COSTIERES DU GARD - PLEIN SOLEIL

Déposée le 30 octobre 1986 par la société Société coopérative vinicole “ La Clairette ” Sté Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTIERES DU GARD - PLEIN SOLEIL »

Le déposant est la société Société coopérative vinicole “ La Clairette ” Sté Coopérative agricole domicilié(e) 31 bis route d'Arles,13127 BELLEGARDE (dossier no 2325249) - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 861 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine JOUVE AVOCAT domicilié(e) 5, rue Grignan,13006 MARSEILLE (dossier no 2325249) - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSTIERES DU GARD - PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 30 octobre 2016.


Société coopérative vinicole “ La Clairette ” Sté Coopérative agricole, société civile particulière de personnes - 31 bis route d'Arles,13127 BELLEGARDE (dossier no 2325249) - 13127 - France - SIREN 775861370


Sabine JOUVE AVOCAT - 5, rue Grignan,13006 MARSEILLE (dossier no 2325249) - 13006 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325249 - Publication au BOPI 2006-10-16

Renouvellement sans limitation n°2071733 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546350 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Vins.