Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GASPARD DE BESSE
Numéro de dépôt :
1415589
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
03/02/1997
Présentation de la marque GASPARD DE BESSE
Déposée le 3 février 1987 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE L'EMANCIPATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « GASPARD DE BESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GASPARD DE BESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD DE BESSE est expirée depuis le 3 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49