MOULIN DES MOINES
Présentation de la marque MOULIN DES MOINES
Déposée le 31 décembre 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES MOINES est expirée depuis le 31 décembre 2011.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25
Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06