Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE VAYRES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DE GENSAC & DES GRAVES DE VAYRES CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
1613601
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque MARQUIS DE VAYRES

Déposée le 28 décembre 1984 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DE GENSAC & DES GRAVES DE VAYRES CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MARQUIS DE VAYRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DE GENSAC & DES GRAVES DE VAYRES CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 33890 GENSAC (dossier no 2271145) - 33890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 900 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laurent BOUIGES Directeur Général Les Lèves & Thoumeyrauges domicilié(e) 33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2271145) - France.

La marque MARQUIS DE VAYRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE VAYRES est expirée depuis le 28 décembre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DE GENSAC & DES GRAVES DE VAYRES CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LA DISTINGUEE , ISIS 1999 , MOULIN DES MOINES , L'ELEGANTE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DE GENSAC & DES GRAVES DE VAYRES CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 33890 GENSAC (dossier no 2271145) - 33890 - France - SIREN 781900782


Laurent BOUIGES Directeur Général Les Lèves & Thoumeyrauges - 33220 STE FOY LA GRANDE (dossier no 2271145) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271145 - Publication au BOPI 2004-08-25

Renouvellement sans limitation n°2035494 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 5 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397189 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°400113 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 16 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°521895 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-12-16

"Vins d'appellation d'origine GRAVES DE VAYRES"