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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS
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L'ELEGANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ELEGANTE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
3139937
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2011
L\'ELEGANTE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS

Présentation de la marque L'ELEGANTE

Déposée le 31 décembre 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ELEGANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS domicilié(e) BEAUPUY, 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 157 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de SAINT-EXUPERY - France.

La marque L'ELEGANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANTE est expirée depuis le 31 décembre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VAYRES , LA DISTINGUEE , ISIS 1999 , MOULIN DES MOINES


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTES DU MARMANDAIS - BEAUPUY, 47200 MARMANDE - France - SIREN 782157713


Mme de SAINT-EXUPERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais