Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES VOCONCES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société Civile à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1746271
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/10/2001
RESERVE DES VOCONCES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société Civile à Capital Variable

Présentation de la marque RESERVE DES VOCONCES

Déposée le 10 octobre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société Civile à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RESERVE DES VOCONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société Civile à Capital Variable domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France.

La marque RESERVE DES VOCONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DES VOCONCES est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société Civile à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES VOCONCES , PORTE-ROCCUS , CAIRADOR , CUVEE DU BELVEDERE , CUVEE DES AMANDIERES , CUVEE LAVANDIERE , LES PROVENCIALES


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société Civile à Capital Variable - 84290 CAIRANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

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