Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PROVENCIALES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1743773
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque LES PROVENCIALES

Déposée le 10 octobre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES PROVENCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société à Capital Variable domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France.

La marque LES PROVENCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROVENCIALES est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES VOCONCES , PORTE-ROCCUS , CAIRADOR , CUVEE DU BELVEDERE , RESERVE DES VOCONCES , CUVEE DES AMANDIERES , CUVEE LAVANDIERE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DES COTEAUX DE CAIRANNE Société à Capital Variable - 84290 CAIRANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Vins d'appellation d'origine "Côtes de Provence" "Coteaux d'Aix-en-Provence" et "Coteaux-des-Beaux-de-Provence"