Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AURIS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE TARERACH

Numéro de dépôt :
97665785
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AURIS

Déposée le 24 février 1997 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE TARERACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'AURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE TARERACH domicilié(e) 66320 TARERACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITERROIRS A l'attention de Mr KOCH - France.

La marque DOMAINE DE L'AURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AURIS est expirée depuis le 24 février 2007.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE TARERACH - 66320 TARERACH - France - SIREN 776209348


MEDITERROIRS A l'attention de Mr KOCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

* Produits comestibles du Terroir des Pyrénées Orientales, à savoir: Viandes, poissons, volailles et gibiers, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. * Toutes boissons à base de vin, à l'exception des eaux de vie; toute boisson à base de raisin contenant de l'alcool, à l'exception des Vins et des eaux de vie; Vins d'Appellation d'Origine, Vins de Pays et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de l'Auris". * Restauration (alimentation), hébergement temporaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.