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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM & ENVIRONS
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PHILIPPE DE SIGOLD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE SIGOLD
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM & ENVIRONS Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables

Numéro de dépôt :
92420738
Date de dépôt :
25/05/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2012

Présentation de la marque PHILIPPE DE SIGOLD

Déposée le 25 mai 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM & ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE DE SIGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM & ENVIRONS domicilié(e) 12, rue Saint-Jacques,68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2211554) - 68240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 574 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2211554) - 67080 - France.

La marque PHILIPPE DE SIGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPPE DE SIGOLD est expirée depuis le 25 mai 2012.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM & ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , La Cave De Sigolsheim


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM & ENVIRONS Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables - 12, rue Saint-Jacques,68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2211554) - 68240 - France - SIREN 308574920


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2211554) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211554 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543898 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Foie gras.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops.Boissons alcooliques et plus particulièrement vins, ligueurs et spiritueux.Services d'hébergement et de restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.