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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM Société Coopérative Agricole à Capital Variable agréée no 68-I

Numéro de dépôt :
93487387
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM domicilié(e) 12 rue Saint-Jacques,68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2248899) - 68240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 976 506 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2248899) - 67080 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487387.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2013.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM Société Coopérative Agricole à Capital Variable agréée no 68-I - 12 rue Saint-Jacques,68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2248899) - 68240 - France - SIREN 778976506


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2248899) - 67080 - France


Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374175 - Publication au BOPI 2003-07-16

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2248899 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543898 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, liqueurs, spiritueux, et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.