Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OSCAR DES VINS DE MAREE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1157857
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'OSCAR DES VINS DE MAREE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables

Présentation de la marque L'OSCAR DES VINS DE MAREE

Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OSCAR DES VINS DE MAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables) domicilié(e) 68710 SIGOLSHEIM. - France.

La marque L'OSCAR DES VINS DE MAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L'OSCAR DES VINS DE MAREE est expirée depuis le 26 avril 1989.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , La Cave De Sigolsheim


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS (Société Civile Particulière de Personnes à capital et personnel variables) - 68710 SIGOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Des vins.