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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS
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COMTE DE SIGOLD
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMTE DE SIGOLD
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables

Numéro de dépôt :
1513038
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2019

Présentation de la marque COMTE DE SIGOLD

Déposée le 2 février 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE SIGOLD »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS domicilié(e) 12 rue St-Jacques,68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2389542) - 68240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 976 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2389542) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE SIGOLD est expirée depuis le 2 février 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , GAENSELIESEL , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS Société Coopérative Agricole à Capital et Personnel variables - 12 rue St-Jacques,68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2389542) - 68240 - France - SIREN 778976472


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2389542) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389542 - Publication au BOPI 2008-11-13

Renouvellement sans limitation n°2123688 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 23 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543898 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594794 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Des vins mousseux et, plus généralement, des vins, alcools, liqueurs et spiritueux.