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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE 
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PRINCE DE CHARDONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE CHARDONNE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1231424
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2023

Présentation de la marque PRINCE DE CHARDONNE

Déposée le 23 mars 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE CHARDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE  domicilié(e) Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PRINCE DE CHARDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DE CHARDONNE est expirée depuis le 23 mars 2023.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE  a également déposé les autres marques suivantes : "LE GORFOU" , LES GENEVRIERES , BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS , CORPS A COEUR DE BOURGOGNE , L'AURORE , LA CHEVECHE , , "LES EPILLETS" , L'ORIGINEL , "LA PALMETTE"


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société Coopérative Agricole - Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France - SIREN 778593103


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232678 - Publication au BOPI 2002-12-13

Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64459 - Publication au BOPI 1992-06-29

Renouvellement sans limitation n°2011362 - Publication au BOPI 1993-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2013 n°2517943 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-07

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