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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE 
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"LES EPILLETS"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LES EPILLETS"
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1460276
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2028

Présentation de la marque "LES EPILLETS"

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES EPILLETS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE  domicilié(e) rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque "LES EPILLETS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LES EPILLETS" arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE  a également déposé les autres marques suivantes : "LE GORFOU" , LES GENEVRIERES , BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS , CORPS A COEUR DE BOURGOGNE , L'AURORE , PRINCE DE CHARDONNE , LA CHEVECHE , , L'ORIGINEL , "LA PALMETTE"


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société coopérative agricole - rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France - SIREN 778593103


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360082 - Publication au BOPI 2008-01-09

Renouvellement sans limitation n°2106011 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64057 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 23 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°472992 - Publication au BOPI 2008-04-23

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676980 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)