Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORPS A COEUR DE BOURGOGNE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3084955
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2021
CORPS A COEUR DE BOURGOGNE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L\'AURORE

Présentation de la marque CORPS A COEUR DE BOURGOGNE

Déposée le 23 février 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORPS A COEUR DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE domicilié(e) Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CORPS A COEUR DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORPS A COEUR DE BOURGOGNE est expirée depuis le 23 février 2021.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE a également déposé les autres marques suivantes : "LE GORFOU" , LES GENEVRIERES , BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS , L'AURORE , PRINCE DE CHARDONNE , LA CHEVECHE , , "LES EPILLETS" , L'ORIGINEL , "LA PALMETTE"


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société Coopérative Agricole - Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France - SIREN 778593103


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2010 n°2454724 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Vins d'appellation d'origine bourgogne.