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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE
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BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1710198
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2021
BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L\'AURORE

Présentation de la marque BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE domicilié(e) Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGUIGNONS.PRODUCTEURS est expirée depuis le 16 avril 2021.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE a également déposé les autres marques suivantes : "LE GORFOU" , LES GENEVRIERES , CORPS A COEUR DE BOURGOGNE , L'AURORE , PRINCE DE CHARDONNE , LA CHEVECHE , , "LES EPILLETS" , L'ORIGINEL , "LA PALMETTE"


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY “ L'AURORE ”, Société Coopérative Agricole - Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France - SIREN 778593103


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187412 - Publication au BOPI 2000-12-05

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459325 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Des vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de Bourgogne