Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRE, FIER ET INSOUMIS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE", Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4372876
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
LIBRE, FIER ET INSOUMIS de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY \

Présentation de la marque LIBRE, FIER ET INSOUMIS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE, FIER ET INSOUMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" domicilié(e) RUE DES CHARMES - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque LIBRE, FIER ET INSOUMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE, FIER ET INSOUMIS arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" a également déposé les autres marques suivantes : SAINCHARGNY LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LES VIGNES DE L'ORATOIRE , LES FLORIERES , (Marque figurative) , C DE C , SAINCHARGNY , LES CHENAUDIERES , Saint Denis


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE", Société coopérative agricole - RUE DES CHARMES - 71260 - LUGNY - France - SIREN 778593103


MARCHAIS Associés, M. Guillaume MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins.