LIBRE, FIER ET INSOUMIS
Présentation de la marque LIBRE, FIER ET INSOUMIS
Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE, FIER ET INSOUMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIBRE, FIER ET INSOUMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE, FIER ET INSOUMIS arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42