Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L'AURORE
/
LES VIGNES DE L'ORATOIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIGNES DE L'ORATOIRE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L'AURORE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3983601
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES VIGNES DE L\'ORATOIRE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L\'AURORE

Présentation de la marque LES VIGNES DE L'ORATOIRE

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L'AURORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNES DE L'ORATOIRE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L'AURORE domicilié(e) Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L'AURORE a également déposé les autres marques suivantes : SAINCHARGNY LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LES FLORIERES , (Marque figurative) , C DE C , SAINCHARGNY , LES CHENAUDIERES , Saint Denis


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY L'AURORE, Société Coopérative Agricole - Rue des Charmes - 71260 - LUGNY - France - SIREN 778593103


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 4 novembre 2013 - Rejet total n°611964 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619034 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.