Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHENAUDIERES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE", Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1574147
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2030

Présentation de la marque LES CHENAUDIERES

Déposée le 1 février 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHENAUDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" domicilié(e) Rue des Charmes - 71260 - Lugny - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque LES CHENAUDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CHENAUDIERES arrivera à expiration en date du 1 février 2030.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" a également déposé les autres marques suivantes : SAINCHARGNY LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LES VIGNES DE L'ORATOIRE , LES FLORIERES , (Marque figurative) , C DE C , SAINCHARGNY , Saint Denis


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE", Société coopérative agricole - Rue des Charmes - 71260 - Lugny - France - SIREN 778593103


Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155404 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421502 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2020 n°2736409 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-14

Boissons alcooliques et notamment des vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.