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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE"
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C DE C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DE C
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95564110
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque C DE C

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C DE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" domicilié(e) Rue des Charmes, 71260 LUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque C DE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DE C est expirée depuis le 17 mars 2005.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" a également déposé les autres marques suivantes : SAINCHARGNY LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LIBRE, FIER ET INSOUMIS , LES VIGNES DE L'ORATOIRE , LES FLORIERES , (Marque figurative) , SAINCHARGNY , LES CHENAUDIERES , Saint Denis


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LUGNY "L'AURORE" Société Coopérative Agricole - Rue des Charmes, 71260 LUGNY - France - SIREN 778593103


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins