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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA
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DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96609811
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2026

Présentation de la marque DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE

Déposée le 8 février 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA domicilié(e) 2 Rue Roger Catillon - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 727 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA a également déposé les autres marques suivantes : EGERIE , LOUIS EUGENE , PANNIER , DECORTER , RUBIS VELOURS , EGERIE , ROSÉ VELOURS , POL DUBREUIL & CO


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLEE DE LA MARNE – COVAMA, société coopérative agricole - 2 Rue Roger Catillon - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France - SIREN 302727037


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307274 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608562 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Vins de provenance française à savoir: champagne