PAUL DELTOUR
Présentation de la marque PAUL DELTOUR
Déposée le 4 juillet 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « PAUL DELTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAUL DELTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL DELTOUR est expirée depuis le 4 juillet 2013.
Société Coopérative Vinicole de la Vallée de la Marne- COVAMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238594 - Publication au BOPI 2003-03-10
Renouvellement sans limitation n°2020859 - Publication au BOPI 1993-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription - Changement de dénomination n°17884 - Publication au BOPI